Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente concernent d’une part, Nathalie Faure , micro entrepreneur, dont le siège social est situé 799 Route de Cabrières d’Aigues 84160 Cucuron inscrit à la Chambre des métiers et de l’artisanat sous le numéro de Siret 80919351900042 Artisan Code APE 2341Z non assujetti  à la T.V.A art.2398 CGI, éditrice du site www.origines-creations-ceramique.com et toute personne physique ou morale effectuant un achat ou une visite sur le site sus mentionné,

• Dispositions générales relatives aux présentes conditions générales

Les Conditions Générales de Vente sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par www.origines-creations-ceramique.com sur le site internet. En validant toute commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente, le client reconnaît également les clauses en matière de confidentialité de ce même site.

Nathalie Faure se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande sont celles qui étaient spécifiées en ligne, et que le client a acceptées le jour de la passation de sa commande.

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les produits proposés à la vente sur le site peuvent passer commande sur le site internet.

• Durée

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par OVH titulaire du nom de domaine www.origines-creations-ceramique.com

Caractéristiques et descriptions des produits

Nathalie Faure présente sur son site des produits et services avec des descriptifs détaillés qui permettent au client de prendre connaissance , avant toute commande définitive, de leurs caractéristiques. Les photographies des produits présentés sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés. Par ailleurs les produits proposés étant de fabrication artisanale, les dimensions, formes et  couleurs  peuvent légèrement varier. Ces variations peuvent notamment se produire d’une production à l’autre. 

Pour toute question relative aux produits et services proposés, n’hésitez pas à contacter Origines Creations Ceramique via le formulaire de contact.

Disponibilités des produits et validité de l’offre

Les produits proposés à la vente sont disponibles à la vente .Un produit indisponible est indiqué par la mention : « Rupture de Stock ».Un produit peut devenir indisponible entre l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le client. Chaque produit étant fabriqué en petite série et de façon artisanale , le délai de fabrication peut prendre jusqu’à plusieurs semaines. Au cas où l’indisponibilité du produit serait constatée après validation du paiement, Nathalie Faure s’engage à procéder à l’annulation de la commande et au remboursement du prix payé par le client sous un délai maximum de 14jours.

Les produits proposés sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Par ailleurs, Origines Creations Ceramique ne saurait être tenue responsable en cas de forces majeures telles que: rupture de matières premières fournisseurs, catastrophes naturelles ,grèves, pannes four…

Les produits proposés sont fabriqués en petites séries sont mis en vente en petites quantités, Origines Creations Ceramique se réserve le droit de ne pas renouveler certains produits, séries et/ou collections.

• Prix et Paiement

Les prix des produits et services proposés sur le site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et ne tiennent pas compte des frais inhérents à l’emballage et au transport. Ces frais seront calculés et ajoutés à votre panier au moment de sa validation.

Les moyens de paiement s’effectuent via Stripe par cartes bancaires. Dans le cas d’un refus d’autorisation par le centre bancaire, votre commande ne sera pas prise en compte.

• Livraison / Frais et Délais de Livraison

Les produits peuvent être livrés en France Métropolitaine , pour toute livraison à l’étranger merci de contacter Origines Creations Ceramique qui vous indiquera si l’envoi est possible et à quel tarif.

Origines Creations Ceramique s’efforce d’expédier votre commande dans les plus brefs délais après fabrication.

En cas de communication erronée de vos coordonnées ou d’adresse incomplète, Origines Creation Ceramique ne sera en aucun cas tenue pour responsable du retard ou d’une impossibilité de livraison. Un colis retourné pour ces motifs, pourra être réexpédié mais uniquement aux frais de l’acheteur.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids /volume de votre produit selon les tarifs en vigueur du prestataire de transport Boxtal. Les délais de livraison indiqués sont définis par Boxtal ainsi Origines Creation Ceramique décline toute responsabilité en cas de retard de livraison, de pertes de produits ou de grèves.

Toute fermeture de l’Atelier sera précisé , dans ce cas les commandes et livraisons seront suspendues jusqu’à la réouverture de l’Atelier.

• Garanties liées au transport

Concernant les risques liés au transport, Origines Creations Ceramique s’engage à remettre au transporteur les commandes effectuées par le client dans un emballage prévu à cet effet et tenant compte des exigences du transporteur. En cas de perte ou de dommage durant le transport, le produit sera remplacé et réexpédié au client. A noter , que pour tout dommage constaté lors de la livraison, la garantie du transporteur ne prendra effet que si le client destinataire aura signé le bon de livraison en y mentionnant des réserves précises datées et signées. Si aucune réserve n’est mentionnée lors de la livraison du colis, le client destinataire reconnaît avoir reçu son colis en bon état. En cas de litige, les emballages d’origine devront être conservés jusqu’à résolution complète du litige.

Origines Creations Ceramique vous remercie de nous tenir informés en cas de problème dans un délai de 24h00 maximum après réception du colis. Passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

• Retours des produits

Le client dispose , selon les dispositions légales, d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour signifier auprès d’Origines Creations Ceramique son droit de rétractation sans préciser le motif à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine, intacts, accompagnés de tous accessoires, le numéro de commande et la facture. Le ou les produits devront être renvoyés dans un emballage prévu à cet effet, enveloppe à bulles, colis postal…Tout produit endommagé ne sera ni repris, ni échangé , ni remboursé et sera réexpédié au client.

Pour tout retour de produits, Origines Creations Ceramique recommande au client la souscription d’un envoi recommandé ou d’une souscription d’assurance complémentaire garantissant , en cas de perte, de vol ou de détérioration , le remboursement de la valeur marchande du produit. Les frais de réexpédition seront à la charge du client.

Toutefois, si le retour du produit est dû à une erreur inhérente à  Origines Creations Céramique, les frais d’expédition seront à la charge d’Origines Creations et seront remboursés à l’acheteur.

• Annulation et modification de commande

Pour toute annulation de commande ou de modification de votre commande merci de contacter au plus tôt Origines Creations Ceramique via le formulaire de contact sur le site.

• Réclamation du client et droit applicable

Toute réclamation doit faire l’objet d’une demande écrite par mail à Nat.faure24@gmail.com et doit être accompagnée de pièces justificatives prouvant le préjudice subi. Dans sa requête le client devra préciser s’il souhaite un remplacement ou un remboursement du produit.

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges non résolus à l’amiable entre Origines Creations Ceramique et le client , seul le Tribunal d’Avignon sera compétent en la matière.